Plan d'assainissement individuel

Traiter ses eaux usées est obligatoire. Ainsi, si votre logement n’est pas raccordé à l’assainissement collectif, il est impératif de faire installer un système individuel. Toutefois, avant de mettre en place ce type de système, il est indispensable d’établir un plan d’assainissement pour maison individuelle. Pour cela, il faudra faire appel à un professionnel afin d’établir un schéma d’assainissement de maison individuelle.

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Pourquoi faire un plan d’assainissement d’une maison individuelle ?

Avant d’installer votre système d’assainissement individuel, ce genre de projet doit être pensé, imaginé, étudié et bien mûri. Que cela soit un architecte en charge de la conception, un bureau d’étude ou vous-même, ce projet va se construire avant tout sur papier. Un plan d’action national sur l’assainissement individuel a été lancé par les ministères en charge de l’Environnement et de la santé, ceci dans le but d’améliorer les installations impactant les milieux et présentant des risques sanitaires.

Par ailleurs, le plan peut apparaître comme une dépense superflue et pourtant, il y a de nombreux éléments à considérer avant d’entamer ce genre de travaux. Au sens plus large, ces schémas relèvent de l’opération de conception ainsi que des phases indispensables avant les travaux. En d’autres termes, établir un plan d’assainissement de maison individuelle permet de :

  • Connaître et de fixer le résultat recherché,
  • Faire un quantitatif, donc prévoir les quantités de matériaux nécessaires et budgétiser ces achats,
  • Communiquer sur le chantier permettant à tous les intervenants de mieux se comprendre.

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Les différents types de plans d’assainissement

Pour remplir la demande d’installation d’un dispositif d’assainissement non collectif, votre dossier doit comporter différents documents, dont quelques plans.

Plan de situation

Il s’agit du plan de situation de la parcelle à l’échelle de 1/25 000 à 1/5 000. Celui-ci est relatif aux limites de propriété, les constructions afférentes à cette propriété et à celles limitrophes avec les annexes, mais aussi à l’emplacement des puits voisins aux environs d’au moins 35 mètres autour du traitement prévu. Qu’importe la demande d’autorisation, un plan permettant de savoir la situation du terrain à l’intérieur de la commune doit figurer dans votre dossier.

Plan d’implantation

C’est le plan d’implantation de projet et de mise en place du système d’assainissement pour maison individuelle à l’échelle 1/100 à 1/200. Ce plan doit schématiser le plus nettement possible la position du logement et des logements voisins. Il en est de même pour les sondages procédés pour l’étude de sol, l’évacuation des eaux usées, ainsi que le système d’évacuation des eaux pluviales. Le plan doit également comporter le schéma de l’emplacement du système de prétraitement, des ventilations, du système de traitement, du sens de la pente du terrain, etc.

Plan en coupe de la filière et de l’habitation

Le plan en coupe de la filière et de l’habitation au 1/50 ou 1/200 n’est pas indispensable. C’est le troisième type de plan à établir pour déposer votre demande de construction de système d’assainissement individuel. En règle générale, il s’agit d’un plan qui représente la construction vue de l’intérieur. Ce plan montre le terrain avant et après la construction et comment celle-ci s’insère dans son environnement.

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À quoi sert le plan d’assainissement de maison individuelle ?

Le plan sert avant tout à connaître les différentes étapes de la mise en œuvre de l’assainissement non collectif :

  • La première étape concerne la collecte et le transport. Ces derniers sont assurés par des canalisations de diamètre minimum de 100 mm placés sur une pente d’au moins 2 %. Ces chiffres doivent être indiqués sur votre plan d’assainissement individuel.
  • La phase de prétraitement est assurée par la fosse toutes eaux qui recueille l’ensemble des affluents domestiques. Grâce au plan, vous saurez exactement où sont placés le bac à graisse et le préfiltre.
  • Enfin, il y a le traitement et l’évacuation. À la sortie de la fosse septique toutes eaux, les eaux usées sont débarrassées de leurs composants solides, mais le reste doit encore être traité. Votre plan doit donc montrer de façon précise l’évacuation de ces eaux. Ces derniers sont généralement dispersés dans le sol et le sous-sol par infiltration.

Ainsi, vous ne devez pas minimiser le plan d’assainissement de maison, étant donné que c’est le fondement même des travaux.